DIETIBOX SARL SHOP - Conditions Générales de Vente

Informations

Conditions Générales de ventes DietiBox

Article1 : Application, opposabilité et modifications des conditions générales de ventes

1.1. Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont systématiquement adressées ou remises à chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces Conditions Générales de Vente, à l’exclusion de tous autres documents émis par le vendeur et qui n’ont qu’une valeur indicative. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les présentes CGV. Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes CGV ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque des dites conditions.

1.2. Les commandes ne sont définitives que lorsqu’elles ont été validées par l’acheteur via le site internet et sa boutique en ligne ou par la signature d’un bon de commande transmis directement à DiétiBox sarl. Le bénéfice de la commande est personnel à l’acheteur et ne peut être cédé sans l’accord du vendeur. Les présentes conditions générales de vente constituent l’intégralité des accords entre les parties, annulent et remplacent tous accords ou communications antérieurs, écrits ou oraux, quant à l’objet qui est le leur. Si une clause des présentes conditions générales de vente est déclarée illégale, nulle ou inexécutable par un tribunal pour une raison quelconque, cette clause sera réputée dissociée des autres clauses et ne changera en rien la validité et l’opposabilité de ces autres clauses. Les titres des articles des présentes conditions générales de vente sont donnés pour en faciliter la compréhension et n’ont pas de valeur juridique. Le client s’interdit de revendre les produits. Toute commande passée par un client est pour son usage personnel ou pour l’usage personnel de la personne au nom de laquelle la livraison doit être réalisée.

Article 2 : Offre

Nos offres s’entendent sans engagement sauf mention expresse d’une durée de validité. Les offres de marchandises en stock sont faites sous réserve de vente intervenant entre temps.

Article 3 : Documents, propriété intellectuelle, confidentialité

3.1. Les renseignements figurant dans les catalogues et les prospectus et autres informations diverses n’ont qu’un caractère informatif et ne constituent aucun engagement, sauf convention écrite contraire. Le vendeur se réserve le droit d’apporter toute modification, notamment de forme, de couleur, de dimension ou de matière de ses emballages ou suremballages dont les représentations et les descriptions figurent sur les imprimés à titre de publicité

3.2. Les documents, renseignements particuliers, études, fiches techniques, photographies, reproductions, emballages, P.L.V., supports commerciaux remis à l’acheteur restent la propriété du vendeur. L’acheteur ne peut ni les utiliser en dehors de la commercialisation des produits après accord express du vendeur, ni les communiquer, sciemment ou non à des tiers et il s’engage à prendre toute mesure utile à cette fin. Tout document ou objet transmis par le vendeur doit lui être restitué sur simple demande de sa part. En cas de non conclusion de la vente, les documents, fiches, études remis à l’appui de l’offre doivent être restitués au vendeur.

Article 4 : Prix, douanes, transport

4.1. Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande

4.2. En cas de révision des tarifs pouvant intervenir à tout moment, le vendeur s’engage à en informer l’acheteur dans les meilleurs délais et au plus tard avant de la passation de la commande par courrier postal ou télécopie ou information directe sur le site internet de DietiBox Sarl.

4.3. Les prix s’entendent nets TVA Comprise au taux en vigueur au Luxembourg de 15%, produits en vrac, carton compris, mais frais de palette et de palettisation en sus, départ nos entrepôts, sur la base des tarifs communiqués à l’acheteur en fonction de son lieu de résidence.

4.4. Toutes les opérations de transport, assurances, douanes, sont à la charge de l’acheteur et les fournitures, quelle que soit les conditions particulières convenues entre les parties notamment quant à la charge du coût du transport, voyagent à ses risques et périls, nonobstant les dispositions relatives à la réserve de propriété.

Article 5 : Facturation

Une facture est établie pour chaque livraison et délivrée au moment de celle-ci.

Article 6 : Livraison

6.1. Le vendeur se réserve le droit d’apporter à tout moment toute modification qu’il juge utile à ses produits et, sans obligation de modifier les produits récemment livrés ou en cours de commande, il se réserve le droit de modifier sans avis préalable les modèles définis dans ses prospectus ou catalogue.

6.2. La livraison est effectuée soit par la remise directe du produit à l’acquéreur au siège de DietiBox ou livré à son domicile par un représentant légal de DietiBox ; ou au transporteur par voie postale.

6.3. Les livraisons ne sont opérées qu’en fonction des disponibilités et dans l’ordre d’arrivée des commandes après encaissement de la totalité de la commande. Le vendeur est autorisé à procéder à des livraisons de façon globale ou partielle. Les délais de livraison sont indiqués sur demande de l’acquéreur aussi exactement que possible mais sont fonction des possibilités d’approvisionnement et de transport du vendeur. Les dépassements de délai ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts, à retenue ni à annulation de commandes en cours. Toutefois, si dans un délai d’un mois après la date indicative de livraison, le produit n’a pas été livré, pour toute autre cause qu’un cas de force majeure, la vente peut être résolue à la demande de l’acquéreur qui ne pourra exprimer une demande de dédommagement dans le cas d’une telle résiliation. Sont notamment considérés comme cas de force majeure : la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents, l’impossibilité pour lui même d’être approvisionné ou de fabriquer et le vendeur tiendra l’acheteur informé des cas et événements de force majeure. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne pourra intervenir que si l’acheteur est à jour de ses obligations envers le vendeur et les délais sont indicatifs, sauf mention de délai ferme signée du vendeur.

6.4. Les produits sont livrables en port dû au lieu convenu ; dans tous les cas, ils voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient, en cas d’avarie ou de manquant, de faire toutes constatations nécessaires et de confirmer ses réserves par acte extra judiciaire ou par lettre recommandée avec A.R. auprès du transporteur dans les 2 jours de la réception.

6.5. Les délais de livraisons diffèrent selon le départ d’expédition et le lieu de résidence de l’acquéreur. Pour un envoi vers la Belgique, le délai de livraison est à titre indicatif d’un jour ouvrable. Pour un envoi vers la France, le délai de livraison est à titre indicatif de 2 jours ouvrables (3jours pour toutes destinations vers la Corse). Pour un envoi national au Luxembourg, le délai de livraison est à titre indicatif d’un jour ouvrable. Pour toutes autres expéditions, dites internationales, et ayant pour départ Luxembourg, les délais varient entre deux et trois jours ouvrables. Pour toutes autres conditions, se reporter aux points 6.3 et 6.4.

6.6. Frais d’expéditions :

Ci-joint les tarifs d'expéditions par zone de départ et poids du colis.
Des frais de conditionnements sont ajoutés au prix de base des organismes postaux.
Ces frais de conditionnements s'élèvent à 0,50 cents par envoi. Ces tarifs sont à titre indicatif. Ils peuvent être modifiés à tout moment par DietiBox.

Zone France :

0/2 kg	2.1/4 kg	4.1/6 kg	6.1/10 kg	10.1/14 kg	14.1/30 kg
8.00 €	10.00 €	12.00 €	15.00 €	17.00 €	23.00 €

Zone Belgique :

0/2 kg	2.1/10 kg	10.1/30 kg
6.20 €	8.20 €	10.20 €

Zone Luxembourg et International :

zone1: Luxembourg
zone 2 : Belgique, Pays-Bas
zone 3 : Allemagne, France
zone 4 : Danemark, Royaume-Uni, Suisse
zone 5 : Norvège, Suède
zone 6 : Finlande, Espagne, Irlande, Italie, Portugal
zone 7 : Autriche, Croatie, Hongrie, Pologne, Slovaquie, Slovénie et République Tchèque
zone 8 : reste de l'Europe excepté Russie
zone 9 : Afrique du Nord, Proche Orient, Russie
zone 10 : Afrique à l'exception du Nord, Amérique du Nord
zone 11 : Amérique à l'exception du Nord, Asie
zone 12 : Océanie et Pacifique

Zone/kg	0/1 kg	1.1/2 kg	2.1/3 kg	3.1/4 kg	4.1/5 kg	5.1/6 kg	6.1/7 kg	7.1/8 kg	8.1/9 kg	9.1/10 kg	10.1/12 kg	12.1/14 kg	14.1/16 kg
1	6.00 €	6.00 €	7.00 €	7.00 €	7.00 €	7.00 €	7.00 €	7.00 €	7.00 €	7.00 €	8.00 €	8.00 €	8.00 €
2	10.10 €	10.35 €	10.60 €	10.80 €	11.05 €	11.30 €	11.50 €	11.75 €	11.90 €	12.20 €	12.70 €	13.15 €	13.60 €
3	12.65 €	13.00 €	13.50 €	14.00 €	14.50 €	15.00 €	15.50 €	16.00 €	16.25 €	16.75 €	17.25 €	17.75 €	18.25 €
4	14.45 €	15.00 €	15.60 €	16.15 €	16.75 €	17.30 €	17.90 €	18.50 €	19.05 €	19.60 €	20.75 €	21.90 €	23.05 €
5	15.95 €	16.80 €	17.70 €	18.55 €	19.45 €	20.30 €	21.20 €	22.05 €	22.95 €	23.85 €	25.60 €	27.35 €	29.10 €
6	16.00 €	18.80 €	21.65 €	24.50 €	27.30 €	30.15 €	33.00 €	35.85 €	38.75 €	41.50 €	43.80 €	47.10 €	52.10 €
7	17.50 €	19.20 €	21.05 €	22.80 €	24.60 €	26.35 €	28.10 €	29.20 €	31.65 €	33.40 €	35.20 €	36.95 €	38.70 €
8	19.95€	23.20 €	26.50 €	29.70 €	33.05 €	36.30 €	39.60 €	42.85 €	46.10 €	49.40 €	55.90 €	62.50 €	69.00 €
9	19.95 €	23.65 €	27.55 €	31.45 €	35.40 €	39.30 €	43.20 €	47.15 €	51.05 €	54.95 €	62.80 €	71.65 €	78.50 €
10	23.75 €	31.25 €	38.80 €	46.30 €	53.85 €	61.35 €	68.90 €	76.40 €	83.95 €	91.45 €	106.50 €	121.55 €	136.60 €
11	24.20 €	33.15 €	42.10 €	51.10 €	60.05 €	69.00 €	78.00 €	86.95 €	95.95 €	104.90 €	122.85 €	140.70 €	158.75 €
12	32.50 €	51.50 €	70.50 €	88.50 €	106.50 €	124.50 €	143.50 €	161.50 €	180.50 €	198.00 €	234.50 €	271.50 €	308.50 €

DIETIBOX propose le retrait des colis au centre de Dalhem. Le délai garanti est de 2 jours ouvrables après validation de la commande.

Article 7 : Réception

Sans préjudice des dispositions à prendre vis à vis du transporteur, les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé ou au bordereau d’expédition doivent être formulées par écrit dans les 2 jours de l’arrivée des produits. Il appartiendra à l’acheteur de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés et devra laisser au vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède.

Article 8 : Retours

8.1. La politique du vendeur en matière de retour est la suivante : seuls les produits défectueux peuvent faire l’objet d’un retour par l’acquéreur.

8.2. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur. Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l’acquéreur et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir. Les frais et les risques de retour sont toujours à la charge de l’acquéreur et aucun retour ne sera accepté après un délai de 6 jours suivant la date de livraison. Les marchandises renvoyées doivent être accompagnées d’un bon de retour à fixer sur le colis et doivent être dans l’état où le fournisseur les a livrées.

8.3. Toute reprise acceptée par le vendeur entraînera l’établissement d’un avoir au profit de l’acquéreur après vérification quantitative des produits retournés.

Article 9 : Conditions de paiement

9.1. Sauf convention écrite contraire, les règlements seront effectuées aux conditions suivantes : Paiement immédiat de la totalité de la commande par virement bancaire, SWIFT, carte bancaire ou compte Paypal, chèque dans certaines éventualités avec traitement et délai d’encaissement pour atteindre 21 jours ouvrables.

9.2. Constitue un paiement au sens du présent article, non pas la simple remise d’un effet de commerce ou de la communication d’un ordre de virement, mais son règlement à réelle sur un des comptes de DiétiBox. Quel que soit le mode de paiement, la date de règlement considérée sera le jour où le fournisseur aura pu disposer du montant.

9.3. Les retenues de paiement ou la compensation avec une revendication contestée par le vendeur sont irrecevables. Les termes de paiement ne peuvent être ni retardés ni modifiés même s’il y a litige.

9.4. En cas de retard de paiement, le vendeur pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action et toute somme impayée figurant sur la facture entraîne de plein droit et sans mise en demeure le paiement d’intérêts de retard à compter de l’échéance d’un montant égal à une fois et demie le taux de l’intérêt légal sans que cela nuise à l’exigibilité de la dette. Le montant de ces intérêts de retard sera exigible sur simple demande du vendeur et pourra être imputé de plein droit sur toutes remises, ristournes, ou rabais dus par le vendeur. En cas de défaut de paiement 48 heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble au vendeur qui pourra demander, en référé, la restitution des produits, sans préjudice de tous autres dommages et intérêts. La résolution frappera la commande en cause mais aussi toutes les commandes impayées antérieures, livrées ou en cours de livraison et que leur paiement soit échu ou non.

Article 10 : Réserve de propriété

Les marchandises sont vendues avec une clause subordonnant expressément le transfert de leur propriété au paiement intégral du prix en principal, des frais et des taxes annexes, alors même que le risque de perte ou de détérioration des biens soumis à réserve de propriété a été transféré à l’acheteur. En cas de saisie-arrêt, ou de toute autre intervention d’un tiers sur les marchandises, l’acheteur devra impérativement en informer le vendeur sans délai afin de lui permettre de s’y opposer et de préserver ses droits. En cas de revente, l’acheteur s’engage à avertir immédiatement le vendeur pour lui permettre d’exercer éventuellement son droit de revendication sur le prix à l’égard du sous acquéreur. Il devra lui communiquer immédiatement les noms et adresse du ou des sous-acquéreurs. L’acheteur s’engage à céder au vendeur, si ce dernier le lui réclame, en cas de défaillance du ou des sous-acquéreurs, les créances relatives à la revente des marchandises. L’acheteur ne peut se dérober, à peine de dommages et intérêts, à la restitution des marchandises, soit au vendeur, soit à toute personne mandatée par lui.

Article 11 : Garantie

11.1. Les produits sont garantis contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant une durée d’un an à compter de la livraison pour ce qui concerne les préparations en poudre et jusqu’à la date limite de vente pour ce qui est des autres produits autres que sous forme pulvérulente sous réserve d’avoir respecté strictement les conditions de stockage et de conservation prescrites par le vendeur. Si la livraison des produits est différée en raison d’une cause indépendante de la volonté du vendeur, la période de garantie n’est pas différée.

11.2. Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement gratuit aux frais du vendeur. Pour bénéficier de la garantie, tout produit doit être, au préalable soumis au service après-vente du vendeur dont l’accord est indispensable pour tout remplacement. Les éventuels dommages et intérêts sont expressément limités à l’échange des produits fournis et à la valeur de la livraison, à l’exclusion de tout autre dommage, direct ou indirect, manque à gagner ou perte d’exploitation. Toutes autres revendications de l’acheteur, en particulier un remboursement de dommages qui ne sont pas survenus sur l’objet même de la livraison, sont exclues, quel qu’en soit le fondement juridique.

11.3. La garantie ne joue pas pour les vices apparents et la mauvaise conservation ou les mauvaises conditions de stockage des produits. L’obligation du vendeur ne s’applique pas en cas de vice provenant, soit des matières premières fournis par l’acheteur, soit d’une conception et formulation imposée par celui-ci. Toute garantie est également exclue pour des défauts ou incidents tenant à des cas fortuits ou de force majeure (tels que prévus à l’article 6.3), ou encore d’une consommation différente au mode d’emploi fixé par le vendeur.

Article 12 : Compétence et droit applicable

12.1. Seront seuls compétents en cas de litige de toute nature (y compris en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs) ou de contestation relative à la formation ou l’exécution de la commande, quel que soit le mode de paiement accepté puisque le paiement est portable au domicile du vendeur, les tribunaux dans le ressort desquels est situé le domicile du vendeur.

12.2. Toute convention passée entre l’acheteur et le vendeur est soumise au droit Luxembourgeois

Article 13 : Organisation et déroulement des rendez-vous coaching

13-1 Rendez-vous à distance Les rendez-vous sont prévus d’un commun accord entre DIETIBOX et le client. Un rendez vous ne peut être décalé qu’avec l’accord de DIETIBOX. Les rendez-vous sont fixés à l’avance, en cas d’empêchement du client, celui-ci doit prévenir DIETIBOX 48 h à l’avance.

13-2 Rendez-vous à domicile ou à Dalhem : Les rendez-vous sont prévus d’un commun accord entre DIETIBOX et le client. Les rendez-vous ne pourront être annulés et /ou décalés à la demande du client qu’en respectant les conditions suivantes : - La séance pourra être décalée dans un maximum de deux semaines par rapport à la date initiale si DIETIBOX est prévenu au moins 7 jours avant le rendez-vous initial. En cas de maladie le client doit prévenir au moins 4 heures à l’avance et présenter un certificat médical, un nouveau rendez-vous sera fixé dans la semaine qui suit la convalescence, DIETIBOX se réserve le droit de décaler le rendez-vous au-delà des 7 jours. En dehors de tout accord avec DIETIBOX, toute séance annulée est définitivement perdue.

Article 14 : Responsabilité

14-1 Objectifs de perte de poids Les programmes diététiques proposés par DIETIBOX constituent d’une part l’accompagnement qui pourra vous aider à atteindre les objectifs ;. Toutefois, les objectifs de perte de poids sont des objectifs moyens et sont réalisés par DIETIBOX à titre purement indicatif. La réalisation de ces objectifs dépend du suivi rigoureux de votre programme diététique, mais aussi essentiellement de votre état de santé susceptible d'influencer la perte de poids et d’autres facteurs tels que la pratique du sport et le suivi d’une alimentation équilibrée. A ce titre, DIETIBOX attire votre attention sur le fait que les compléments alimentaires proposés par DIETIBOX ne peuvent remplacer une alimentation équilibrée. En conséquence de ce qui précède, DIETIBOX ne saurait être tenue d’une obligation de résultat quant à l’atteinte des objectifs de perte de poids. Vous acceptez que ni DIETIBOX, ni aucune personne liée à DIETIBOX ou au site Internet www.dietibox.com, ne pourra être tenue pour responsable en cas de résultat non conforme à l'objectif fixé. En cas de doute, avant de commencer ou pendant votre parcours minceur, consultez notre conseiller ou votre médecin généraliste sans tarder.

14-2 Contre-indications au suivi d’un programme DIETIBOX DIETIBOX attire votre attention sur l’importance du respect des contre indications :

a) Contre indications absolues - Enfants, adolescents - Femmes enceintes ou allaitantes - Désordres comportementaux en particulier, troubles du comportement alimentaire, alcoolisme, toxicomanie - Porphyrie - Artériopathie cérébrale - Maladies hépatiques et rénales - Diabète insulinodépendant - Diabète non insulinodépendant traité par les antidiabétiques oraux - Hémopathie, cancers - Désordres électrolytiques - Hypotension orthostatique - Maladies cardiovasculaires ou cérébrovasculaires (troubles du rythme cardiaque, infarctus récent, angor instable, insuffisance cardiaque décompensée, accident vasculaire récent) - Maladie métabolique héréditaires - Maladie de Crown

b) Contre indications relatives - Goutte - Lithiase - Cardiopathie ischémiques sévères DIETIBOX VOUS RECOMMANDE DE CONSULTER VOTRE MEDECIN TRAITANT AFIN QU'IL PUISSE VOUS CERTIFIER QUE VOUS ETES SUSCEPTIBLE DE SUIVRE UN PROGRAMME DIETIBOX. Vous acceptez que ni DIETIBOX, ni aucune personne liée à DIETIBOX ou au site Internet www.dietibox.com, ne pourra être tenue pour responsable en cas de non-respect desdites contre-indications.

14-3 Contre-indications au suivi d'un programme Dietibox La gamme de compléments alimentaires Dietibox ne convient pas aux femmes enceintes, allaitants, et aux enfants. - Pour Mincir plus A : ne pas répéter une cure plus de deux fois. En cas de persistance de la fatigue, prendre un avis médical. Déconseillé en cas de trouble du sommeil et de troubles gastriques (brulures, reflux).

14-4 Suivi du programme DIETIBOX ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d’une utilisation des produits vendus non conforme à celle recommandée par DIETIBOX dans le cadre de ses programmes diététiques.

14-5 Communications de l’internaute DIETIBOX ne saurait être tenue pour responsable de l’absence de réalisation de l’objectif d’un programme alimentaire fondé sur des données erronées communiquées par l’acheteur, rendant le programme inadapté. Pour toute remarque ou question, vous êtes invité à nous contacter.

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