DIETIBOX SARL SHOP - Mentions légales

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Mentions légales

Article 1 : Informations Générales :
Le site www.dietibox.com est édité par : DietiBox S.A.R.L
Numéro d'immatriculation au Registre de Commerce de Luxembourg : B145635 Adresse : 3, op der Bunn L-8352 Dahlem Numéro de téléphone : (+352) 621.249.262 Pays : Grand-Duché de Luxembourg
Le site web est hébergé par : Luxembourg Web Hosting ALUTASHOP.COM S.à.r.l. 30 Am Happgaart L - 5239 Sandweiler Tel: +352 26 35 20 55 Fax: +352 26 35 00 44 Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter www.dietibox.com

Article 2 : Objet :
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles DietiBox met à la disposition des internautes son site Internet www.dietibox.com et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au site www.dietibox.com est subordonnée au respect de la présente notice légale que DietiBox S.A.R.L se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L'accès et l'utilisation du site www.dietibox.com entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé de ne pas utiliser ce service.

Article 3 : Accès au service :
L'accès au service est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de DietiBox S.A.R.L et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du service et des matériels. DietiBox S.A.R.L accorde à l'internaute, qui l'accepte, le droit de connecter un ou plusieurs postes de travail à son site Internet. L'accès au service se fait à partir du ou des micro-ordinateurs de l'internaute connectés à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site www.dietibox.com. Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur le réseau d'Internet. Les droits d'accès et d'utilisation du site Internet de DietiBox S.A.R.L sont des droits non exclusifs et non transmissibles.

Article 4 : Droits de propriété intellectuelle et utilisation des contenus :
Le contenu du site www.dietibox.com (notamment données, informations, illustrations, logos, marques, charte graphique, sa base de données, etc.) est protégé au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, l’exploitation offline ou online, à titre gratuit ou onéreux, de tout ou partie de ces données du contenu du site de DietiBox S.A.R.L, par quelque procédé que ce soit, est illicite. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright © 2009 DietiBox S.A.R.L. Aucun des contenus provenant du site www.dietibox.com, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit. La modification des contenus ou leur utilisation sans l’accord de DietiBox S.A.R.L constitue une infraction aux droits de propriété de celle-ci. Il est interdit d'utiliser ces contenus sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en réseau.

Article 5 : Liens Hypertextes :
Sont interdits les liens en provenance de sites contraires aux bonnes moeurs, à caractère violent, pornographique ou pédophile, pouvant porter atteinte à la dignité de la personne humaine ou destinés à exhiber ou vendre des objets, substances et/ou ouvrages interdits ou illicites... En aucun cas, l'existence d'un lien hypertexte en provenance d'un site tiers vers le site de DietiBox S.A.R.L n'implique une coopération entre DietiBox S.A.R.L et ce site tiers. DietiBox S.A.R.L n'exerce aucun contrôle sur les sites de tiers et n'assume par conséquent, aucune responsabilité quant aux contenus, produits, services, informations, matériaux, logiciels des sites comportant un lien hypertexte vers le site www.dietibox.com. Le site www.dietibox.com peut contenir des liens vers des sites de partenaires de DietiBox S.A.R.L ou vers des sites de tiers.DietiBox S.A.R.L n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume par conséquent, aucune responsabilité quant à la disponibilité de ces sites, leur contenu, publicité et sur les produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. DietiBox S.A.R.L ne sera aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l'occasion de l'accès de l'internaute sur le site du partenaire et/ou tiers et de l'utilisation des contenus et services de ce site par l'internaute.

Article 6 : Courriers Electroniques :
Pour correspondre avec DietiBox S.A.R.L par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site www.dietibox.com . Les réponses formulées par DietiBox S.A.R.L aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l'exercice d'une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

Article 7 : Limitations des responsabilités :
Les données et informations diffusées sur www.dietibox.com sont fournies "en l'état " sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. DietiBox S.A.R.L se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. DietiBox S.A.R.L ne peut être tenu responsable pour les informations obtenues soit directement, soit indirectement, ni pour les devis, prix affichés, surfaces publiées sur www.dietibox.com . Les produits et services inclus sur le site Web peuvent comporter des inexactitudes commerciales ou techniques. Les valeurs affichées ne peuvent en aucun cas être considérées comme certaines. En aucun cas DietiBox S.A.R.L, ses dirigeants, ses employés, ses collaborateurs, ses fournisseurs, ses partenaires ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de tout autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financier ou commercial, résultant de l'utilisation de son site ou d'une quelconque information obtenue sur son site. DietiBox S.A.R.L ne peut être tenue responsable pour les relations commerciales éventuelles entre l'utilisateur du site www.dietibox.com et un fournisseur présent sur le site www.dietibox.com . L'utilisateur demeure seul responsable des engagements qu'il contracte. DietiBox S.A.R.L. ne garantit pas l'exactitude, la fiabilité ou l'exhaustivité de toutes les informations obtenues directement ou indirectement sur/par le site www.dietibox.com et ne peut donc être tenue pour responsable. DietiBox S.A.R.L ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. La responsabilité de DietiBox S.A.R.L n'est pas engagée en cas de difficultés imputables au fonctionnement défectueux ou à la mauvaise configuration ou utilisation générale du matériel informatique du visiteur ni au cas où ce matériel informatique employé par ce visiteur serait trop peu performant. Il en va de même pour d'éventuels dommages que la connexion au service et/ou l'emploi des logiciels y liés pourraient causer soit au système informatique du visiteur (hardware, software, ...) soit aux données stockées…Toutes les informations adressées par DietiBox S.A.R.L au visiteur de son site sont transmises sous leur responsabilité et à leurs risques et périls conformément à leur connaissance des risques liés au réseau Internet. En aucun cas, DietiBox S.A.R.L ne pourra être rendue responsable d'une mauvaise réception ou de la non-réception des informations.

Article 8 : Protection de la vie privée et des données personnelles :
Toutes communications, informations ou contenus non sollicités envoyés par l’utilisateur vers le Site, par courrier électronique ou autre, seront traités par DietiBox S.A.R.L comme des informations non confidentielles et entièrement libres de droits à l’exception des données personnelles permettant d’identifier l’utilisateur lui-même. Ces messages et contenus non-sollicités incluent (sans s’y limiter) les données, les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires en provenance de l’utilisateur. En adressant de telles communications au Site, l’utilisateur accorde à DietiBox S.A.R.L une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et non exclusive l’autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, représenter et afficher vos communications, quels que soient la forme, la technologie ou le média utilisé, présent ou futur, et à céder ces droits à une tierce personne quelconque. Tout Utilisateur du Site dispose d'un droit d'accès, modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'éditeur. Pour faciliter l'exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se désinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de désinscription présents sur les mails adressés. Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site peuvent recevoir sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément " Cookies ". Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le Site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookies" (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites à partir d'un même ordinateur. Les personnes connectées au Site ont la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies". Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalités correspondantes sur leur navigateur. Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'accès à certains services du Site peut se révéler altérée, voire impossible.

Article 9 : Compétence juridictionnelle et lois applicables :
Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice légale, sera porté devant les juridictions de Luxembourg et sera régi et analysé selon la législation luxembourgeoise indépendamment des règles de conflit de lois. L'utilisation du site www.dietibox.com implique votre accord exprès à l'application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l'une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.

Article 10 : Documents contractuels et archivage :
Le présent contrat est formé par les présentes conditions générales de vente et par ordre décroissant de valeur juridique, le courriel de confirmation de la commande et la facture. Conformément à la loi, DIETIBOX conserve pendant une durée du dix ans votre contrat dans ses registres informatiques. Vous disposez d’un droit d’accès au contrat archivé que vous pourrez exercer en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : info@dietibox.com. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de DIETIBOX dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage du courriel de confirmation et des factures sera effectué sur un support fiable et durable pouvant être juridiquement produit à titre de preuve.

Article 11 : Informations disponibles sur le site :
DIETIBOX fait connaître à l’acheteur l’ensemble des caractéristiques essentielles des biens et services proposés. Pour les produits, ces caractéristiques apparaissent à l’appui de la photographie illustrant l’offre. Lorsque les photographies présentent les produits dans un certain contexte illustratif, l’acheteur est informé que ce contexte n’est pas contractuel.

Article 12 : Les offres de prix :
Les prix sont indiqués dans le bon de commande en ligne. Ils sont indiqués en euros TTC hors participation forfaitaire aux frais de port. Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage ainsi que les coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires, quel que soit le nombre d'articles commandés (ils ne sauraient par conséquent être réduits du fait de l'indisponibilité d'un article commandé).

Article 13 : Commande et Paiement :
13.1 Etapes à suivre pour passer commande sur le site :
Le client doit : - sélectionner le type de programme ou formule puis valider - sélectionner le nombre de produits puis valider - différents articles complémentaires pourrons être proposés puis valider - valider le récapitulatif du programme (double validation) - sélectionner le pays de livraison puis valider - vérifier les contre-indications médicales et le valider les conditions générales de vente et valider - saisir le moyen de paiement - attendre la confirmation du paiement par carte bancaire De la boutique, le client doit : - sélectionner son ou ses produit(s) en cliquant sur la photo, - préciser la quantité souhaitée, et ajouter au panier une confirmation de l’ajout s’ouvre sur l’écran - pour payer : cliquer sur payer - sélectionner le pays de livraison puis valider - vérifier les contre-indications médicales et le valider les conditions générales de vente et valider - saisir le moyen de paiement - pour les paiements par carte bancaire uniquement : réception d’une confirmation du paiement par email La commande n’est validée qu’avec la confirmation du paiement : - par carte bancaire lorsque la plateforme bancaire renvoie le message de validation de la transaction, - par chèque bancaire, mandat postal ou mandat international lorsque les documents sont encaissés par DIETIBOX, - par virement bancaire lorsque les informations sont portées à la connaissance de DIETIBOX par sa banque. - par Paypal lorsque les informations sont portées par la plate forme Paypal réceptionnant le montant de la commande.
13.2 Commandes par téléphone ou fax :
DIETIBOX utilise la même plateforme pour enregistrer les commandes par téléphone ou fax sur place. Les commandes sont traitées après confirmation écrite soit fax ou mail de confirmation si commande par téléphone.
13.3 Moyens de paiements acceptés :
L’acheteur s’engage à payer le coût des produits achetés ainsi que tous montants supplémentaires (y compris toutes taxes et majorations au taux de l’intérêt légal, en cas de retard, le cas échéant) qui peuvent être encourus au titre de ses achats ou liés à ceux-ci, se reporter aux Conditions Générales de Vente. A ce titre, l’acheteur dispose à son choix des possibilités de paiement suivantes : > Par carte bancaire (paiement sécurisé) ou Compte Paypal. DIETIBOX utilise la solution de commerce électronique de PAYPAL. L’acheteur est ainsi assuré de la protection de ses transactions. Les renseignements bancaires fournis lors de la confirmation d'une commande ne transitent jamais en clair sur le réseau Internet, évitant ainsi tout risque de piratage. DIETIBOX précise que le paiement s'effectue directement sur la plate-forme bancaire de PAYPAL et que DIETIBOX n'a à aucun moment accès au code de carte bancaire de l’acheteur. > Par chèque bancaire (français uniquement) Il suffit à l’acheteur d'indiquer " paiement par chèque " lors de sa commande en ligne ou par téléphone puis d’envoyer son chèque à l'ordre de DIETIBOX s.à.r.l, 3 Op der Bunn, L-5382 Dahlem en indiquant son numéro de commande. La commande est traitée à la réception du chèque. > Par virement bancaire Il suffit à l’acheteur d'indiquer " virement bancaire " lors de sa commande en ligne ou par téléphone, puis de passer son ordre de virement sur le compte bancaire de DIETIBOX avec pour référence son numéro de commande. La commande est traitée une fois que le virement correspondant à la totalité de la commande est crédité sur le compte de DIETIBOX. L’intégralité des frais bancaires est supportée par le client.

Article 14 : Livraisons des produits :
Pour la France, la livraison s'effectue par Colissimo (délai constaté 48h). Les livraisons vers les DOM-TOM s'effectuent par Colissimo (délai constaté 72 h *). Les livraisons vers la Belgique et le Luxembourg s’effectuent par envois colis « classique » dans chaque organisme postal du pays en question (délai constaté 24 h*). Les livraisons vers les autres pays s'effectuent par P&T Luxembourg Q’Pack (délai constaté entre 48 et 72h) Pour les tarifs de livraisons, se reporter aux Conditions Générales de Ventes. (*) Les délais de livraisons annoncés sont à prendre en compte à la date d'expédition des commandes par DIETIBOX soit, le jour même pour les commandes validées avant 12h, et le lendemain sinon. Les commandes ne sont pas expédiées le week-end et les jours fériés. Les commandes ne sont pas livrées le samedi et le dimanche. Le délai garanti annoncé ne tient pas compte des cas de force majeure pouvant empêcher la livraison dans les temps (intempéries, rupture momentanée, retardement par les douanes pour l'étranger et les DOM TOM), ni de problèmes de livraisons dus à l’acheteur (adresse erronée ou incomplète). Toute réclamation doit parvenir dans les six jours à compter de la date de la validation de la commande. Lorsque l'article est disponible il vous sera envoyé en un jour ouvrable après réception et paiement de votre commande. Si le produit n'est pas disponible, le client est prévenu dans les meilleurs délais par e-mail ou téléphone de la date de livraison estimée ou d’une proposition de remplacement par un produit équivalent. Pour certaines destinations, DIETIBOX peut utiliser d’autres messageries que Chronopost pour livrer le colis. DIETIBOX communiquera alors les informations nécessaires au suivi du colis par mail au client.

Article 15 : Garantie :
Se reporter aux Conditions Générales de Ventes. Toute réclamation devra être formulée en écrivant à l’adresse suivante : DIETIBOX 3 Op der Bunn L-8352 Dahlem, Luxembourg Ou par e-mail : info@dietibox.com Toute garantie est exclue en cas de défauts et détériorations provenant d’événements extérieurs, d’accidents, de sabotages, ou de tout événement présentant les caractéristiques de la force majeure. Toute garantie est notamment exclue, en cas de mode de conservation des produits chez le consommateur impropre à leur nature.

Article 16 : Retours -Remboursements : Conditions :
16-1 Produits
Tout retour de produit devra être soumis à l’accord préalable de DIETIBOX et répondre aux conditions requises par elle. Sans accord préalable et/ou respect des conditions de retour, tout colis sera refusé par DIETIBOX et réexpédié aux frais de l’expéditeur. En cas de contre indication médicale, DIETIBOX pourra rembourser les produits non utilisés sur présentation d’un certificat médical dans un délai maximum de 30 jours. Ce délai court à compter de la date de la facture. La marchandise doit être retournée aux frais du client avant la prescription.
16-2 Colis
retournés et non réclamés Les colis non réclamés par les clients sont retournés chez DIETIBOX par le transport après une quinzaine de jours en bureau de poste. DIETIBOX envoie alors un message au client pour l’informer du retour du colis. La réexpédition du colis est la charge du client et correspond au frais réellement engagés par DIETIBOX.

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